1. Éditeur du site
Le site internet accessible à l’adresse www.saconstructionbois.fr est édité par :
- Raison sociale : SA CONSTRUCTION BOIS
- Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique (EURL / SARL)
- Capital social : 3 000,00 €
- Siège social : 1 Chem. Du Château Vert, 31570 Préserville, France
- Numéro SIREN : 984 684 381 (R.C.S. Toulouse)
- Numéro SIRET : 984 684 381 00010
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR23 984 684 381
- Téléphone : 06 52 89 05 19
- Adresse e-mail : contact@saconstructionbois.fr
- Activité principale : Travaux de charpente, construction de maisons et bâtiments en ossature bois, extension et surélévation en ossature bois, aménagement extérieur bois.
2. Directeur de la publication
Le Directeur de la publication du site est Monsieur Albéric SERS, en sa qualité de Gérant de la société SA CONSTRUCTION BOIS.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par la société Hostinger :
- Nom de l’hébergeur : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD
- Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
- Contact / Support : +357 2403 0100 / https://www.hostinger.fr/contact
4. Assurances professionnelles et garanties
SA CONSTRUCTION BOIS est couverte par un contrat d’assurance de responsabilité décennale et responsabilité civile professionnelle conformément aux articles L. 241-1 et suivants du Code des assurances :
| Information | Détail de la couverture |
|---|---|
| Compagnie d’assurance | Groupama d’Oc (Caisse Régionale d’Assurances Mutuelles Agricoles d’Oc) |
| Agence de souscription | Agence Castanet Tolosan – 47 Bis Avenue de Toulouse, 31320 Castanet-Tolosan (Tél : 05 61 27 24 29) |
| Numéro de contrat | 420848550005 |
| Couverture géographique | France métropolitaine et départements d’outre-mer |
| Activités garanties | Charpentier bois, ossature bois, façadier (bardages), menuiseries intérieures et extérieures. |
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments constituant le site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, etc.) ainsi que le site lui-même, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur en France.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société SA CONSTRUCTION BOIS.